Conditions
Les conditions suivantes sont à titre indicatif seulement et ne sont pas exhaustives. Les clauses inclues dans l’entente contractuelle ont préséance sur les conditions énoncées plus bas.
D’autres conditions peuvent s’appliquer.
Introduction
1. Entente contractuelle
Chaque projet sera évalué individuellement et une entente de service sera produite entre les deux parties. Les clauses de l’entente de service ont préséance sur les conditions énoncées dans cette page.
2. Inclusions
Page d’accueil
Les sections incluses sont celles visibles sur la page Le Gatsby.
Toute autre section est en sus. La révision de la langue et la rédaction de contenus ne sont pas incluses. L’équipe d’Allema Global n’est pas responsable des visuels déformés si les contenus sont trop longs.
Page Notre menu
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Page Nous joindre
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Page Politique de confidentialité
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Toute autre section est en sus. La révision de la langue et la rédaction de contenus ne sont pas incluses. L’équipe d’Allema Global n’est pas responsable des visuels déformés si les contenus sont trop longs. L’équipe d’Allema Global n’est pas responsable de toute contravention à la loi 25 et se dégage de toutes responsabilités légales.
3. Prix
Le prix suggéré n’est pas valable pour un site Web personnalisé ou n’est pas monnayable en échange d’autres services.
Nous ne pouvons garantir le prix final.
Les prix énoncés peuvent varier en fonction des options choisies et en fonction des demandes de personnalisation. Le prix de l’entente de service a préséance sur les prix énoncés sur le site Web.
Vous ne pouvez faire l’achat d’à côtés sans acheter le site de base.
Toute autre page n’étant pas listée plus haut est en sus.
Le client est responsable de fournir tous les contenus textuels et iconographiques à Allema Global. Allema Global se dégage de toute responsabilité si des délais supplémentaires sont encourus à cause d’un retard dans la réception des contenus.
4. Rabais de l'ARQ
Un numéro de membre valide doit être fourni. Allema Global peut décider de ne pas octroyer le rabais selon les ententes contractuelles énoncées dans l’entente de service ou si elle juge qu’il y a eu préjudice.
5. Hébergement et domaine
Si le client possède son nom de domaine et hébergement, il s’engage à fournir à Allema Global tous les accès nécessaires afin que son équipe puisse procéder à la mise en ligne du site. Allema Global n’est pas responsable des délais ou frais supplémentaires encourus par l’hébergeur ou le registraire du nom de domaine. Allema Global facturera au taux horaire régulier tout temps de gestion entre son équipe et l’hébergeur et/ou le registraire de domaine, le cas échéant.
6. Propriété intellectuelle
Le travail accompli sur le projet demeure la propriété intellectuelle d’Allema Global jusqu’au transfert de propriété qui s’opère à la livraison finale du produit et qui est conditionnel à la réception du paiement final. Veuillez noter qu’une fois la livraison finale effectuée, le client assume l’entière responsabilité des choix réalisés en matière de contenus textuels et iconographiques du produit. Allema Global se dégage ainsi de toute responsabilité liée à la mauvaise utilisation du produit dans la sphère publique ou privée.
7. Arrêt des travaux
Advenant le cas où les travaux doivent être suspendus à la demande du client pour une durée de plus de 30 jours, Allema Global se réserve le droit de facturer les heures travaillées. Veuillez noter que des frais administratifs de réouverture du dossier peuvent s’appliquer auquel cas vous en serez informés par écrit au préalable. De plus, Allema Global se dégage de toute responsabilité liée aux retards encourus par l’arrêt volontaire des travaux.